Marque expirée - Marque en non vigueur
cybèle
Numéro de dépôt :
3389746
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
Présentation de la marque cybèle
Déposée le 26 octobre 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES MEUNIERS NORMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cybèle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cybèle est expirée depuis le 26 octobre 2015.
LES MEUNIERS NORMANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49